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Marques déposées par l'association loi 1901 FFESSM
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Plongée Qualité France (PQF)
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Plongée Qualité France (PQF)
FFESSM, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3713224
Date de dépôt :
15/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2030
Plongée Qualité France (PQF) de FFESSM

Présentation de la marque Plongée Qualité France (PQF)

Déposée le 15 février 2010 par l'association loi 1901 FFESSM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Plongée Qualité France (PQF) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-12 du 26 mars 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 FFESSM domicilié(e) 24 QUAI DE RIVE NEUVE - 13007 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 599 909 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FFESSM, Association Loi 1901, M. BLANCHARD JEAN LOUIS domicilié(e) 24 QUAI DE RIVE NEUVE - 13007 - MARSEILLE - France.

La marque Plongée Qualité France (PQF) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3713224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Plongée Qualité France (PQF) arrivera à expiration en date du 15 février 2030.

FFESSM a également déposé les autres marques suivantes : Randonnée Subaquatique , BioObs Base pour l'Inventaire des Observations Subaquatiques , SUBAQUA , SENTINELLES BLEUES , CLUB FRANCE FFESSM , la plongé avec un e , FIT'PALMES , Ecole Française d'Apnée ( EFA ) , la plongée avec un e , REACTIONS ET INTERVENTION FACE A UN ACCIDENT DE PLONGEE (RIFAP)


FFESSM, Association Loi 1901 - 24 QUAI DE RIVE NEUVE - 13007 - MARSEILLE - France - SIREN 775599909


FFESSM, Association Loi 1901, M. BLANCHARD JEAN LOUIS - 24 QUAI DE RIVE NEUVE - 13007 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Inscription le 10 janvier 2011 - Rejet partiel n°539141 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-10

Renouvellement sans limitation le 20 avril 2020 n°2745920 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-04-20

Publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.